Mentions légales - Damnatio

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026

1.1 Éditeur du site

Le site https://damnatio.eu est édité par :

Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime micro-entrepreneur, sous le nom commercial Damnatio.

Adresse : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
SIREN : 998 950 224
SIRET : 998 950 224 00019
Courriel : [email protected]
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

1.2 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Damnatio.

1.3 Hébergement

Le site est hébergé par :

OctoGency SARL
17B rue Jacques Limouzy, 81100 Castres, France
Téléphone : 05 63 75 45 75
SIREN : 844 727 594 - RCS Castres
Site : https://octogency.com

Le site, les serveurs de jeu et les services techniques sont hébergés au moyen des offres Webstrator et MineStrator exploitées par OctoGency SARL.

1.4 Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, éléments graphiques, logos, créations originales, programmes et contenus propres à Damnatio sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales.

Les marques, logiciels, créations et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Damnatio est un projet indépendant et n'est ni approuvé, ni affilié, ni associé à Mojang Studios ou Microsoft Corporation. Minecraft est une marque de Microsoft Corporation.

1.5 Signalement d'un contenu illicite

Tout signalement suffisamment précis concernant un contenu manifestement illicite ou portant atteinte à des droits peut être adressé à [email protected]. Il doit permettre d'identifier le contenu, sa localisation, les motifs du signalement et, le cas échéant, les droits invoqués.